Mentions légales

Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions.

· Auteur : Joël BONNAUD

· Adresse : 340 chemin de la roque, 30250 AUBAIS

· Téléphone : 0663111079

· Courriel : joeldaubais@gmail.com

Les mentions légales obligatoires

1. Autoédition

2. Le numéro ISBN : 979-10-415-2119-7

3. La date du dépôt légal : Juillet 2023

4. Le code-barres : 9 791041 522286

5. Le nom et l’adresse de l’imprimeur : MON ÉDITION - 8 rue de Berne, 30 000 NIMES

6. Le prix de vente public : 19,5 euros

7. La date de fin du tirage : Juillet 2023

8. La date de réimpression : Selon écoulement du stock

- Le nom de domaine joelbonnaud.com est la propriété de l’auteur Joël Bonnaud.

Usage général

Le site «joelbonnaud.com » est le site officiel de l'auteur, Joël Bonnaud. Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.

L'auteur concède le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer des exemplaires de pages du site «joelbonnaud.com » pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. À cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l'image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. En conséquence, vous vous interdisez notamment :

- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Photographies sans autorisation écrite particulière et préalable du photographe détenteur des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les Photographies ;

- de réutiliser les Photographies dans un but commercial ou publicitaire ;

- de réutiliser les Photographies d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation du photographe titulaire des droits d'auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d'une telle utilisation ;

- de modifier de quelque manière que ce soit les Photographies et plus généralement de porter atteinte à l'intégrité des Photographies. Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des Photographies que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Tous les droits attachés aux copyrights restent la propriété du titulaire.

Contrôle de l'utilisation

Nous vous informons que les visites effectuées sur notre Site font l'objet d'un enregistrement. Nous pourrons utiliser cette information à des fins statistiques exclusivement, et ce, pour assurer un service régulier. Aucune donnée nominative ou à caractère personnel permettant de vous identifier n'est collectée par le biais de cet enregistrement. Merci de ne pas avoir recours à nos services si vous ne souhaitez pas vous conformer à cette pratique.

Responsabilité

Toutes les contributions des utilisateurs (avis sur un livre) sont signées de leur auteur. Le Site agit en tant qu’hébergeur de ces contributions et n’effectue aucun contrôle a priori. Aucune contribution ne sera donc lue avant sa publication. Nous ne pourrons être tenus pour responsable, ni civilement ni pénalement, dès lors que nous n’avons pas connaissance du caractère illicite d’un contenu, et si, dès le moment où nous en avons eu connaissance, nous avons agi « promptement » pour retirer le contenu incriminé ou en rendre l'accès impossible. La possibilité de signaler tout message litigieux publié par un utilisateur, est donnée à tout utilisateur de la façon suivante : par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse de l'auteur en indiquant ses coordonnées, le « motif » pour lequel il signale le message litigieux (injurieux, raciste, etc...), ainsi que sa localisation sur le Site.

L’Utilisateur est informé qu’il nous appartient d’apprécier le caractère manifestement illicite des contributions dénoncées ; et que toute notification abusive engage la responsabilité de son auteur et est notamment passible, en vertu de l'article 6-I-4 de la loi n°2004-575, d'un an emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

Modifications du Site et des conditions d'utilisation

Les informations contenues sur le Site n'ont aucun caractère contractuel et peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu du Site ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le Site pour prendre connaissance des conditions d'utilisation en vigueur.

Continuité, accessibilité du Site

Nous ne garantissons pas la continuité et la qualité des services disponibles sur le Site. En cas de mise à jour des logiciels, l’Utilisateur peut rencontrer des problèmes de connexion. Notre responsabilité ne peut aucunement être recherchée suite à ces difficultés. Nous ne donnons aucune garantie et ce sans que cette liste ne soit limitative, quant à la qualité et compatibilité du Site à un usage ou un environnement spécifique. Nous ne saurions être tenues responsables en cas d’utilisation du Site par un utilisateur non conforme aux présentes CGU.

Droit applicable

Le Site et les présentes conditions d'utilisation sont soumis aux dispositions du droit français. Tout conflit relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.